MISE À JOUR
18/01/2024 – Suppression de la fonction oxymètre
L’entreprise Apple a proposé la désactivation de la fonction d’oxymètre pour les Apple Watch Series 9 et Apple Watch Ultra 2 à l’Agence des Douanes américaines. La justice américaine a tranché, l’interdiction de la vente des modèles Apple Watch concernés est levée ! Cette suppression permet de continuer de vendre ces modèles sur le territoire américain.
Les montres Apple dotées de la fonction mesure du taux d’oxygène dans le sang (SpO2) seront disponibles aux États-Unis, mais n’auront plus cette fonctionnalité.
11/01/2024 – Rejet de l’appel d’Apple par l’ITC
L’ITC, la commission du commerce international, conserve l’interdiction des importations des montres Apple avec la fonction oxymètre, s’opposant à l’appel d’Apple face à la justice américaine (qui avait levé l’interdiction temporairement).
Retrait de 2 modèles Apple Watch du marché US
©Apple
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Les modèles Apple Watch Series 9 et Apple Watch Ultra 2 seront retirées de la vente aux États-Unis. Petit à petit, ces montres connectées ont, d’abord été supprimées sur le site internet dès le 21 décembre, puis à partir du 24 décembre, dans les boutiques du groupe Cupertino. Enfin, le 26 décembre, l’interdiction officielle de vendre ces montres Apple est entrée en vigueur. La raison ? Un litige sur des brevets.
En effet, plusieurs brevets en lien avec un capteur d’oxygène dans le sang (capteur SpO2) équipant ces deux modèles seraient la cause d’un conflit entre le groupe Apple, et l’entreprise Masimo.
Un différend qui dure depuis des années
Mais que s’est-il passé ? Ce litige dure depuis 2020, année où les premiers modèles d’Apple Watch équipés du capteur posant problème sortent. Dès la sortie de cette montre pouvant mesurer le taux d’oxygène dans le sang, Masimo (groupe spécialisé dans la santé connectée) porte plainte, estimant que la marque à la pomme utilise ses propres brevets.
En octobre 2023, Apple perd un procès face à l’entreprise Masimo. Cette entreprise n’est pas à son premier coup d’essai lorsqu’il s’agit de s’attaquer à de grosses marques. En 1999 avec son concurrent Nellcor, ou encore Philips Healthcare, qui a du payer plusieurs millions de dollars pour un brevet de monitoring en ont fait les frais.
L’ITC (International Trade Commission – Commission du Commerce International) donne raison à Masimo, en confirmant qu’Apple aurait utilisé les brevets sans l’accord du groupe. Apple fait appel de la décision de la commission exprimant clairement son intention d’aller jusqu’à déposer un appel auprès d’une juridiction fédérale. Celle-ci a décidé de suspendre l’interdiction le temps que le processus d’appel soit mené à bien.
Toutefois, Apple est déterminé à continuer d’être présent sur le marché américain avec ses montres connectées. L’entreprise a déclaré son engagement à prendre toutes les mesures nécessaires pour que les modèles d’Apple Watch Series 9 et Apple Watch Ultra 2 soient à nouveau disponibles pour les consommateurs américains, et ce, le plus rapidement possible.
Les mesures prises par Apple
Face à ce conflit sur les brevets Masimo, Apple décide, le 28 décembre, de corriger certains logiciels, permettant aux Apple Watch concernées de contourner les brevets de Masimo. Cette révision logicielle a été soumise à l’Agence Américaine des Douanes et de Protection des Frontières, qui prononcera son verdict d’ici le 12 janvier 2024.
